| Marques déposées / Définition du terme "marque" |
Signification du terme "marque" :
Une marque se reconnaît grâce aux inscriptions du logo, en l'occurrence "Kyocera" et "Mita", qui constituent une partie de la marque et/ou de la dénomination commerciale telle qu'elle est précisée sur le présent site Internet ou sur d'autres supports. Parmi les dénominations commerciales, on peut citer : "Kyocera Mita International Sales", Kyocera Mita Europe B.V. et Kyocera Mita Corporation et Kyocera Corporation ainsi que nos filiales qui sont référencées sur ce site Internet. Dans ce contexte, la marque comprend "Kyocera Mita" qui représente les éléments distinctifs des dénominations commerciales de Kyocera Mita Europe B.V., Kyocera Mita Corporation, Kyocera Corporation et de nos filiales. Les marques peuvent inclure d'autres marques, des dénominations commerciales et des moyens de distinction, qu'ils soient enregistrés ou non, et qui sont ou seront utilisés par Kyocera Mita Europe B.V., Kyocera Mita Corporation ou Kyocera Corporation.
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D'autres conditions générales et d'autres supports sont disponibles par les canaux commerciaux habituels, et notamment la "Charte de conformité". Nous ne pouvons autoriser l'utilisation de la marque de Kyocera et de la combinaison des marques Kyocera et Mita qu'avec le consentement écrit préalable de Kyocera Mita Europe B.V., Amsterdam.
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L'utilisation d'une marque sous une forme stylisée ou modifiée de notre logo et des noms de nos produits ne peut se faire que sous licence, et toute utilisation sans notre accord est strictement interdite. Tous les partenaires de Kyocera Corporation, Kyocera Mita Corporation, Kyocera Mita Europe B.V. ou de leurs filiales doivent utiliser notre marque avec l'identité de notre entreprise. Les directives sont répertoriées dans notre manuel "Trademark". On peut y trouver par exemple les dimensions, l'emplacement, la relation de la marque par rapport à la zone, la dénomination commerciale et la marque de notre entreprise. En outre, la marque ne peut être utilisée qu'en liaison avec les produits de Kyocera Mita B.V.'s et de Kyocera Mita Corporation. La marque ne peut en aucun cas être utilisée de façon imprécise ou trompeuse, ou de façon à porter à confusion ou à donner des informations erronées sur une des sources, ou sur la qualité des produits de Kyocera Mita, ou si cela affecte la bienveillance associée à la marque, ou si cela entraîne une confusion ou un préjudice.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter nos supports d'informations, dont la "Charte de conformité" mentionnée ci-dessus. Cependant, il est à noter que Kyocera Mita Europe B.V., Kyocera Mita Corporation ou Kyocera Corporation peuvent demander un "arrêt" immédiat de l'utilisation de la marque en cas de modification ou d'utilisation sans accord, si cela affecte la bienveillance de nos intérêts ou en cas de violation de la "Charte de conformité".
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Enregistrement de Kyocera Mita Europe B.V. (Registre du commerce d'Amsterdam) N° 34070221
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